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Trois thèmes sont développés dans cette FAQ :
L’Hospitalisation à domicile (HAD) permet d’éviter ou de raccourcir une hospitalisation avec hébergement. Elle assure, au domicile du malade, des soins médicaux et paramédicaux, continus et coordonnés. Les soins délivrés en hospitalisation à domicile se différencient de ceux habituellement dispensés à domicile par leur complexité, leur durée et la fréquence des actes.
Les établissements d’HAD sont des établissements de santé, soumis aux mêmes obligations que les établissements hospitaliers avec hébergement.
L’HADAN compte dans ses effectifs des professionnels de santé salariés (médecins praticiens HAD, sages-femmes, aides-soignants(e)s, infirmier(e)s coordinateur(trice)s, infirmier(e)s de soins, ergothérapeutes, kinésithérapeute, diététicien(ne), psychologues…) et travaille en lien avec des professionnels de santé libéraux par le biais de conventions (pharmacies d’officine, pharmaciens ou médecins biologistes, médecins traitants, sages-femmes, infirmier(e)s, kinésithérapeutes…), dans le but de prendre en charge les patients à leur domicile.
L’HADAN ne possède pas de Pharmacie à Usage Intérieur (PUI) et fait le choix de travailler avec les officines de chaque patient pour l’approvisionnement en produits de santé et la sécurisation du circuit du médicament.
Durant le séjour HAD, le Dossier Pharmaceutique (DP) est alimenté par la pharmacie à l’aide de la carte vitale.
Durant le séjour HAD, la carte vitale ne doit pas être utilisée à des fins de facturation.
Une Carte de PEC HADAN est remise au patient à son entrée en HAD. Cette carte vous sera présentée par le patient pour confirmer sa prise en charge en hospitalisation à domicile par l’HADAN.
Elle ne se substituera pas à la note d’information d’entrée que l’HADAN continuera de vous envoyer lors de chaque prise en charge, mais elle viendra en complément, afin de faciliter l’identification et l’aiguillage de la facturation envers l’HADAN et de limiter le risque d’indu au moment de la facturation.
Du fait du mode de financement de l’HAD (prix de journée), et du caractère potentiellement instable de l’état clinique des patients, le matériel est loué et facturé à la journée et uniquement pour les journées effectives de prise en charge en HAD. Les dates de début et de fin de location doivent figurer sur la facture.
Si parmi les médicaments prescrits figure une molécule onéreuse, les factures correspondantes doivent être adressées à l’HADAN de manière individualisée et nominative, au plus tard sous 8 jours après la délivrance. La liste des molécules onéreuses est consultable sur le site de l’HADAN (dans l’onglet « portail des professionnels de santé en HAD », puis « Liste des molécules onéreuses »).
Tout produit délivré sans prescription ne pourra pas faire l’objet d’une prise en charge par l’HADAN.
Afin d’éviter les indus, aucune facture ne doit être adressée aux caisses de sécurité sociale tout au long du séjour HAD, SAUF pour les produits non pris en charge par l’HAD, à savoir :
NB : La liste des produits non pris en charge par l’HAD figure sur la note d’information d’entrée à l’attention de la pharmacie, transmise par l’HADAN lors de l’admission d’un patient en HAD).
Si un produit n’est ni pris en charge par l’HADAN, ni par la CPAM, il est à la charge du patient.
Pendant le séjour HAD, les traitements habituels du patient relèvent de l’EHPAD (facturation à la caisse de sécurité sociale du patient). Les ordonnances concernant ces traitements sont en général établies par le médecin traitant ou le médecin coordonnateur de l’EHPAD (et exceptionnellement par le médecin praticien HAD en cas d’indisponibilité).
Les traitements en lien avec le motif d’intervention de l’HAD relèvent de l’HAD (facturation à l’HADAN). Les ordonnances concernant ces traitements sont en général établies par un médecin praticien HAD.
Afin d’identifier les médicaments et produits de santé relevant de l’EHPAD et ceux relevant de l’HAD, un document intitulé « protocole d’accord nominatif » vous est transmis. Sur ce document figure un tableau (voir ci-dessous) : la colonne de gauche répertorie les soins relevant de l’EHPAD et les soins relevant de l’HAD. Ne sont à facturer à l’HAD que les produits figurant dans la colonne de droite.
NB : Si toutefois, dans un souci de continuité des soins, le médecin praticien HAD est amené à prescrire le traitement habituel du patient, il est précisé sur l’ordonnance ce qui est à facturer à l’HADAN, et ce qui est à facturer à la caisse de sécurité sociale du patient.
Les factures, accompagnées des prescriptions et d’un RIB, doivent être envoyées :
*par mail en utilisant une messagerie sécurisée.
*ou par voie postale à HADAN, 17 rue du Bois de la Champelle, 54500 Vandœuvre-lès-Nancy.
L’HADAN s’engage à régler les factures dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception.
L’HADAN est une association d’hospitalisation à domicile créée en 2005 et établie sur 2 sites : Vandoeuvre-les-Nancy et Joeuf.
Les collaborateurs de l’HADAN ont participé à la réalisation d’une empreinte sensorielle, mettant en avant nos valeurs.
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